UNE MULTIRISQUE ENTREPRISE PERFORMANTE

Dommages aux Biens.

·  Incendie, Evénements assimilés, Attentats et actes de terrorisme, Tempête-Grêle-Neige
·  Action de l’eau-Gel
·  Actes de vandalisme et de sabotage
·  Accidents aux appareils électriques
·  Catastrophes naturelles
·  Bris de machines
·  Bris des matériels informatiques
·  Vol
·  Bris des glaces
·  Pertes de marchandises sous température dirigée
·  Coulage
·  Autres dommages matériels
·  Reconstitution de moules et modèles


Protection financière de l'entreprise.

·  Incendie, Evénements assimilés, Attentats et actes de terrorisme, Tempête-Grêle-Neige
·  Pertes d'exploitation
·  Frais supplémentaires d’exploitation "seuls"
·  Perte de la valeur de vente du fonds de commerce


Responsabilité civile propriétaire d’immeuble.

·  Garantie des dommages corporels, matériels et immatériels consécutifs autres qu’incendie et événement assimilés, action de l’eau
·  Défense Pénale et Recours Suite à Accident (DPRSA)




Les biens assurables

En plus des biens immobiliers, des biens mobiliers, des fonds et valeurs, des marchandises (y compris lorsqu’elles sont détenues chez des tiers ou en cours de transport), des supports d’informations (informatiques ou non) et des biens confiés, sont garantis les aménagements immobiliers en plein air (ex. : réverbères, lampadaires, panneaux ou supports publicitaires, murs de clôture et murs de soutènement ne faisant pas partie intégrante du bâtiment assuré)


Action de l’eau-gel

Garantie étendue d’office au ruissellement des eaux provenant de l’extérieur


Accidents aux appareils électriques

Garantis en base pour un capital de 15 000 euros avec possibilité de souscrire un capital complémentaire


Investissement automatique

Sont garantis automatiquement en cours d’exercice, les augmentations de valeurs résultant de l’adjonction ou du remplacement de bâtiments ou de matériels, d’aménagements, de réfection et de transformation. Les frais et pertes, dont la souscription est facultative, regroupent les frais et pertes divers traditionnels (perte d’usage, frais de gardiennage…) mais aussi les frais de replantation des arbres détruits et une garantie des pertes indirectes (forfaitaires ou sur justificatifs).


"Bris de machines" et "Bris des matériels informatiques"

·  notre contrat TOLEDE Zoo prévoit la possibilité de souscrire ces garanties avec ou sans désignation des matériels
·  La garantie "Bris des matériels informatiques" prévoit, en option, la possibilité de garantir 5 Micro-ordinateurs portables identifiés. Au delà, il convient d’utiliser soit notre contrat spécifique "Assurance du matériel de gestion" (AMG) soit un contrat spécifique (Risques Spéciaux).


"Vol"

·  Pour chacun des postes suivants, notre contrat TOLEDE Zoo prévoit un capital garanti en base avec possibilité de souscrire un capital complémentaire :
·  détériorations immobilières,
·  fonds et valeurs,
·  frais divers (frais de gardiennage provisoire, frais de reconstitution des informations)
Sont garantis, la disparition, destruction ou détérioration des biens assurés résultant d’un vol ou d’une tentative de vol commis par :
· effraction ou escalade des locaux assurés,
· agression avec violences ou menaces sur :

  •  vous-même, un membre de votre famille ou de votre personnel, quel que soit le lieu de l’agression,
  •  toute autre personne présente dans les locaux assurés.

Lorsque vos biens sont transportés à l’extérieur de l’entreprise et/ou détenus à l’intérieur de l’entreprise :

  • en caisses et meubles fermés à clé
  • en coffre(s)
  • par agression

"Bris des glaces"

Dont glaces des serres et vivariums.
La garantie est étendue d’office aux enseignes lumineuses, parties vitrées des capteurs solaires, vérandas, verrières et terrasses démontables, murs-rideaux et vitrages de revêtement partiel des murs.


"Pertes d’exploitation"

Accidents aux appareils électriques
La garantie "Accidents aux appareils électriques" étant acquise d’office, les pertes d’exploitation consécutives sont garanties en base
En option, peuvent être garanties les pertes d’exploitation consécutives à :
·  autres dommages matériels,
·  bris de machines.

Les frais et pertes suivants peuvent être garantis sur demande :
·  carence des fournisseurs,
·  pénalités de retard,
·  frais supplémentaires additionnels,
·  pertes d’exploitation consécutives à la détérioration ou à la destruction de supports non informatiques d’informations.


"Les frais et pertes"

  • Frais de replantation des arbres détruits
  • Pertes indirectes : Forfaitaires, sans justificatif
  • Frais et pertes divers : perte d’usage, perte de loyers, pertes financières sur aménagements, frais de mise en conformité, frais de mesures de sauvetage, frais de gardiennage et/ou de clôture provisoire, frais de déplacement, transport, garde-meubles, réinstallation, frais de relogement, frais de démolition, de déblai et d’enlèvement, remboursement de la cotisation d’assurance « Dommages-Ouvrage », honoraires de décorateurs, de bureaux d’études et de contrôle technique et d’ingénierie, frais nécessités par une mise en état des lieux en conformité avec la législation et la réglementation, remboursement des intérêts de l’emprunt
PRECISION SUR LA GARANTIE MARCHANDISES

Au titre des marchandises sont inclus les animaux vivants, garantis en Incendie, Garanties annexes et vol.

 





Forme : tout sauf

Les garanties sont rédigées en formulation "tout sauf… " ce qui constitue une protection accrue pour le client en raison du renversement de la charge de la preuve en cas de sinistre : il appartient en effet à l’assureur de prouver que l’exclusion s’applique à l’une ou plusieurs des circonstances dans lesquelles le sinistre est survenu.


Nos points forts

En RC Exploitation, sont garantis d’office :

  • les atteintes à l’environnement accidentelles causées par l’entreprise assurée y compris par ses installations classées soumises à déclaration,
  • les risques locatifs du fait de l’occupation temporaire de locaux par l’Assuré pour une durée n’excédant pas quinze jours consécutifs,
  • les dommages causés aux biens des clients et/ou tiers à l’extérieur de l’enceinte de l’entreprise.
  • les dommages immatériels non consécutifs résultant exclusivement d’un événement accidentel garanti (incendie compris),
  • les dommages causés par l'absence ou le retard d'exécution de la prestation de l'Assuré, dès lors qu'ils résultent d'un événement accidentel garanti.

En RC Dommages subis par les biens remis en vue de l'exécution d'une prestation dans l'enceinte de votre Entreprise, sont garantis en base :

  • les dommages causés aux biens remis en cours de transport,
  • les dommages causés aux accessoires des biens remis pour prestations

En RC après livraison de produits et/ou achèvement de travaux, sont garantis en base :

  • les dommages immatériels non consécutifs, dès lors qu'ils résultent d'un vice caché du produit livré, ou d'un travail ou d'une prestation mal exécutés,
  • les frais de dépose-repose du produit défectueux si la pose initiale n’était pas à la charge de l’assuré.

En RC Professionnelle : Cette Annexe offre une très large étendue de garanties avec, dans la plupart des cas, des montants importants supérieurs à ceux accordés par nos concurrents.
Sont garantis en base

  • les conséquences pécuniaires des réclamations formulées à l’encontre de l’assuré pris en sa qualité de commettant ayant trait :
  • à une publicité mensongère, à un acte de concurrence déloyale, à une contrefaçon, au non-respect des droits de la personnalité, de la propriété intellectuelle, industrielle, commerciale,
  • à la divulgation de secrets professionnels ou à un abus de confiance. Dans ce cas sont également garanties les réclamations résultant de négligence de l’assuré ;
  • les dommages immatériels non consécutifs, sans autre condition ou restriction que la sous limitation de garantie.

Par ailleurs, la garantie RC Professionnelle comporte également :

  • les garanties en cas de dommages survenus pendant et après exécution de la prestation, y compris après livraison d'un produit ;
  • les garanties en cas de dommages subis par le bien remis dans et hors de l'enceinte de l'entreprise ;
  • la garantie des dommages en cas de détournement d'informations ou de fonds, commis par un préposé ou un tiers, si une plainte a été déposé contre eux.